25/09/2013

RÉSOLUTION 1815 (27/05/2011) DU CONSEIL DE L'EUROPE

Résolution 1815 du Conseil de l'Europe : reconnaissance du danger et recommandation d'abaissement des seuils d'exposition des antennes-relais à 0,6V/m puis 0,2V/m - mai 2011

"Le danger potentiel des champs électromagnétiques et leur effet sur l’environnement" - Résolution 1815 (27/05/2011) sur les antennes-relais et les téléphones portables.

 


Résolution 1815 du Conseil de l'Europe : reconnaissance du danger et recommandation d'abaissement des seuils d'exposition des antennes-relais à 0,6V/m puis 0,2V/m - mai 2011
Source de la résolution : http://assembly.coe.int/Mainf.asp?link=/Documents/Adopted...

La Commission Permanente au nom de l'Assemblée Parlementaire :

1.       L’Assemblée parlementaire a souligné à maintes reprises l’importance de l’engagement des Etats en faveur de l’environnement et la santé environnementale telles qu’exposées dans de nombreuses chartes, conventions, déclarations et protocoles depuis la Conférence des Nations Unies sur l’environnement humain et la Déclaration de Stockholm (Stockholm, 1972). L’Assemblée renvoie à ses travaux antérieurs dans ce domaine, notamment à la Recommandation 1863 (2009) sur l’environnement et la santé, la Recommandation 1947 (2010) sur la pollution sonore et lumineuse et, plus généralement, la Recommandation 1885 (2009) pour l’élaboration d’un protocole additionnel à la Convention européenne des droits de l’homme relatif au droit à un environnement sain et la Recommandation 1430(1999) relative à l’accès à l’information, à la participation du public au processus décisionnel et à l’accès à la justice en matière d’environnement (mise en œuvre de la Convention d’Aarhus).

 



2.       Les effets potentiels sur la santé des champs magnétiques de très basse fréquence entourant les lignes et appareils électriques font l’objet de recherches et suscitent de nombreux débats publics. Selon l’Organisation mondiale de la Santé, les champs électromagnétiques de toute la gamme des fréquences sont de plus en plus présents et influencent de plus en plus notre environnement, suscitant des inquiétudes et des spéculations croissantes. Tout le monde est aujourd’hui exposé à des degrés divers à des champs électromagnétiques dont les niveaux vont continuer d’augmenter avec les progrès de la technologie.



3.       Le téléphone portable est maintenant répandu dans le monde entier. La technologie sans fil repose sur un réseau dense d’antennes fixes ou stations de base qui relaient l’information sous forme de signaux radiofréquence. Il y a plus de 1,4 million de stations de base dans le monde et leur nombre augmente sensiblement avec l’introduction des technologies de troisième génération. D’autres réseaux sans fil permettant l'accès à grande vitesse à l’internet et à d’autres services, comme les réseaux locaux sans fils, sont aussi de plus en plus répandus dans les habitations, les bureaux et de nombreux lieux publics (aéroports, écoles, zones résidentielles et urbaines). Avec le nombre de stations de base et de réseaux locaux sans fil, c'est aussi l'exposition de la population aux radiofréquences qui augmente.



4.       Si les champs électriques et électromagnétiques de certaines bandes de fréquence ont des effets tout à fait bénéfiques, qui sont utilisés en médecine, d’autres fréquences non ionisantes, que ce soient les extrêmement basses fréquences, les lignes électriques ou certaines ondes à haute fréquence utilisées dans le domaine des radars, de la télécommunication et de la téléphonie mobile, semblent avoir des effets biologiques non thermiques potentiels plus ou moins nocifs sur les plantes, les insectes et les animaux, ainsi que sur l’organisme humain même en cas d’exposition à des niveaux inférieurs aux seuils officiels.



5.       Concernant les normes ou les seuils relatifs aux émissions des champs électromagnétiques de tout type et de toute fréquence, l’Assemblée préconise l’application du principe «ALARA» (as low as reasonably achievable), c’est-à-dire du niveau le plus faible raisonnablement possible, prenant en compte non seulement les effets dit thermiques, mais aussi les effets athermiques ou biologiques des émissions ou rayonnements de champs électromagnétiques. De plus, le principe de précaution devrait s’appliquer lorsque l’évaluation scientifique ne permet pas de déterminer le risque avec suffisamment de certitude. D’autant que, compte tenu de l’exposition croissante des populations – notamment des groupes les plus vulnérables comme les jeunes et les enfants –, le coût économique et humain de l'inaction pourrait être très élevé si les avertissements précoces sont négligés.



6.       L’Assemblée regrette l’absence de réaction face aux risques environnementaux et sanitaires connus ou émergents et les retards quasi-systématiques dans l’adoption et l’application de mesures de prévention efficaces en dépit des appels à l’application du principe de précaution et de toutes les recommandations, déclarations et nombreuses avancées réglementaires et législatives. Attendre d’avoir des preuves scientifiques et cliniques solides avant d’intervenir pour prévenir des risques bien connus peut entraîner des coûts sanitaires et économiques très élevés, comme dans les cas de l’amiante, de l’essence au plomb et du tabac.



7.       De plus, l’Assemblée constate que le problème des champs ou ondes électromagnétiques et leurs conséquences possibles sur l’environnement et la santé est évidemment comparable à d’autres problèmes actuels, comme celui de l’autorisation de la mise sur le marché des médicaments, des produits chimiques, des pesticides, des métaux lourds ou des organismes génétiquement modifiés. Elle insiste donc sur l’importance cruciale de l’indépendance et de la crédibilité des expertises scientifiques pour obtenir une évaluation transparente et objective des effets nocifs potentiels sur l’environnement et la santé humaine.



8.       Compte tenu de ce qui précède, l’Assemblée recommande aux Etats membres du Conseil de l’Europe,



8.1.       de manière générale:



8.1.1.       de prendre toutes les mesures raisonnables pour réduire l’exposition aux champs électromagnétiques, notamment aux radiofréquences émises par les téléphones portables, et tout particulièrement l’exposition des enfants et des jeunes, pour qui les risques de tumeurs de la tête semblent les plus élevés;



8.1.2.       de revoir les fondements scientifiques des normes actuelles d’exposition aux CEM fixées par la commission internationale pour la protection contre les rayonnements non ionisants (International Commission on Non-Ionising Radiation Protection), qui présentent de graves faiblesses, et d’appliquer le principe «ALARA» (as low as reasonably achievable), c’est-à-dire du niveau le plus faible raisonnablement possible, à la fois pour ce qui est des effets thermiques et des effets athermiques ou biologiques des émissions ou rayonnements électromagnétiques;



8.1.3.       de mettre en place des campagnes d’information et de sensibilisation aux risques d’effets biologiques potentiellement nocifs à long terme pour l’environnement et la santé humaine, en particulier à destination des enfants, des adolescents et des jeunes en âge de procréer;



8.1.4.       de porter une attention particulière aux personnes «électrosensibles» atteintes du syndrome d’intolérance aux champs électromagnétiques et de prendre des mesures spéciales pour les protéger, en créant par exemple des «zones blanches» non couvertes par les réseaux sans fil.



8.1.5.       dans le but de réduire les coûts, d’économiser de l’énergie et de protéger l’environnement et la santé humaine, d’accroître les efforts de recherche sur de nouveaux types d’antennes, de téléphones portables et d’appareils de type DECT et d’encourager la recherche et le développement de télécommunications basées sur d’autres technologies tout aussi efficaces, mais qui ont un effet moins nocif sur l'environnement et la santé;



8.2.       s’agissant de l’utilisation individuelle du téléphone portable, du téléphone sans fil DECT, du WiFi, du WLAN et WIMAX pour les ordinateurs et autre applications sans fil, par exemple les interphones pour la surveillance des bébés:



8.2.1.       de fixer un seuil de prévention pour les niveaux d’exposition à long terme aux micro-ondes en intérieur, conformément au principe de précaution, ne dépassant par 0,6 volt par mètre et de le ramener à moyen terme à 0,2 volt par mètre;



8.2.2.       d’appliquer toutes les procédures nécessaires d’évaluation des risques à tous les nouveaux types d’appareil avant d’autoriser leur commercialisation;



8.2.3.       d’instaurer un système d’étiquetage clair signalant la présence de micro-ondes ou de champs électromagnétiques et indiquant la puissance d’émission ou le débit d'absorption spécifique (DAS) de l'appareil, ainsi que les risques pour la santé liés à son utilisation;



8.2.4.       d’informer sur les risques potentiels pour la santé des téléphones sans fil de type DECT, des interphones pour la surveillance des bébés et d’autres appareils domestiques qui émettent continuellement des ondes pulsées, si l’ensemble des appareils électriques restent en permanence en veille et de recommander l’utilisation de téléphones fixes filaires chez soi ou, à défaut, de modèles qui n'émettent pas des ondes pulsées en continu;



8.3.       s’agissant de la protection des enfants:



8.3.1.       de concevoir, avec différents ministères (éducation, environnement et santé) des campagnes d’information ciblées destinées aux enseignants, aux parents et aux enfants pour les mettre en garde contre les risques spécifiques d’une utilisation précoce, inconsidérée et prolongée des téléphones portables et autres appareils émettant des micro-ondes;



8.3.2.       de privilégier pour les enfants en général et plus particulièrement dans les écoles et salles de classe des systèmes d’accès à l’internet par connexion filaire et de réglementer de façon stricte l’utilisation du portable par les élèves dans l’enceinte de l’école;



8.4.       s’agissant de la planification des lignes électriques et des stations de base des antennes-relais:



8.4.1.       de prendre des mesures d’urbanisme prescrivant une distance de sécurité à respecter entre les lignes à haute tension et autres installations électriques et les habitations;



8.4.2.       d’appliquer des normes de sécurité strictes en ce qui concerne l’impact sanitaire des installations électriques dans les nouveaux logements;



8.4.3.       d’abaisser les seuils admissibles pour les antennes-relais conformément au principe ALARA et d’installer des systèmes de surveillance globale et continue de toutes les antennes;



8.4.4.       de déterminer les lieux d’implantation de toute nouvelle antenne GSM, UMTS, WiFi ou WIMAX non pas en fonction des seuls intérêts des opérateurs, mais en concertation avec les responsables des collectivités territoriales et avec les habitants ou des associations de citoyens concernés;



8.5.       s’agissant de l’évaluation des risques et des précautions à prendre:



8.5.1.       d’axer davantage l’évaluation des risques sur la prévention;



8.5.2.       d'améliorer les critères d’évaluation des risques et la qualité de cette évaluation en créant une échelle standard des risques, en rendant obligatoire l’indication du niveau de risque, en demandant que plusieurs hypothèses de risque soient étudiées et en tenant compte de la compatibilité avec les conditions de la vie réelle;



8.5.3.       de tenir compte des scientifiques qui donnent l’alerte les premiers et de les protéger;



8.5.4.       de formuler une définition du principe de précaution et du principe ALARA axée sur les droits de l’homme;



8.5.5.       d’augmenter le financement public de la recherche indépendante, notamment au moyen de dons d’entreprises et de la taxation des produits qui font l’objet d’études publiques d’évaluation des risques sanitaires;



8.5.6.       de créer des commissions indépendantes pour l’attribution de fonds publics;



8.5.7.       de rendre obligatoire la transparence des groupes de pression;



8.5.8.       de promouvoir des débats pluralistes et contradictoires entre toutes les parties prenantes, y compris la société civile (Convention d’Aarhus).



        ---

        Texte adopté par la Commission permanente, agissant au nom de l’Assemblée, le 27 mai 2011 (voir Doc. 12608, rapport de la commission de l'environnement, de l'agriculture et des questions territoriales, rapporteur: M. Huss).

        Voir :

Téléphonie Mobile et annexes : Résolution de l’Assemblée Parlementaire du Conseil de l’Europe - Communiqué de Presse Robin des Toits - 15/05/2011

        -
Décret du 3 mai 2002 : ou comment éviter... la cuisson

        -
Résolution du Parlement européen - Textes adoptés au 04/09/2008

        -
'Préoccupations quant aux effets pour la santé des champs électromagnétiques ' - Résolution adoptée au Parlement européen - 02/04/2009
 

 

AUTRES INFOS:
 

ETUDE ULB: FOURMIS ET GSM

ETUDE à l'ULB : Odorat et vue perturbés chez des fourmis soumises au rayonnement GSM Imprimer Envoyer
Écrit par JLG   (teslabel)
Lundi, 25 Juin 2012 18:20
(25/06/12) Une étude belge (Université Libre de Bruxelles) montre les graves perturbations des mémoires olfactives et visuelles de fourmis soumises au rayonnement d'ondes de type GSM 900 Mhz.
RESUME

Le rayonnement GSM 900 MHz inhibe la mémorisation, par des fourmis, d'indices olfactifs et visuels associés aux sites alimentaires.

L'acquisition et la perte d'un conditionnement olfactif et visuel avaient été étudiées chez la fourmi Myrmica sabuleti, en conditions normales. Dans le présent travail, les mêmes expériences ont été menées sur six autres colonies naïves de la même espèce, soumises à un rayonnement électromagnétique similaire à ceux entourant les pylônes de communication.

Dans cette situation, les fourmis n'ont acquis aucun conditionnement ni olfactif, ni visuel.

Après une période de récupération, les fourmis purent être conditionnées, mais elles n'ont jamais atteint leur score habituel.

Ces fourmis conditionnées olfactivement ou visuellement (mais plus faiblement que normalement), et toujours en formation olfactive ou visuelle, ont à nouveau été soumises à des ondes électromagnétiques. Non seulement ont-elles perdu tout ce qu'elles avaient mémorisé, mais elles l'ont aussi perdu en quelques heures au lieu de quelques jours (comme elles le font dans des conditions normales dès qu'elles ne sont plus entraînées). De plus, elles n'ont gardé aucun souvenir visuel (au lieu d'en conserver 10% comme elles le font normalement).

L'impact du rayonnement était plus marqué sur la mémoire visuelle, neurologiquement plus complexe, que sur la mémoire olfactive des fourmis.

Les ondes de communication ont donc un effet néfaste sur le fonctionnement des cellules nerveuses.

La fourmi M. sabuleti est prise ici comme modèle biologique. Mais :

Les ondes de communication pourraient avoir un impact désastreux sur un large éventail d'insectes ayant recours à la mémoire olfactive et / ou visuel, par exemple, les abeilles.

 

Titre original :

GSM 900 MHz radiation inhibits ants' association between food sites and encountered cues.

Marie-Claire Cammaerts, Philippe De Doncker, Xavier Patris, François Bellens, Zoheir Rachidi, David Cammaerts.

Electromagn Biol Med. June 2012, Vol. 31, No. 2 , Pages 151-165 (doi:10.3109/15368378.2011.624661)

Adresse de correspondance : Marie-Claire Cammaerts, Université Libre de Bruxelles, Faculté des Sciences, DBO, CP 160/12, 50 Av. F. Roosevelt, 1050 Bruxelles, Belgium; E-mail: mtricot@ulb.ac.be Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.

 

Lien Pubmed : http://www.ncbi.nlm.nih.gov/pubmed?term=22268919

 

Cette publication ne s'est pas faite sans peine. Comme le commente la chercheuse de l'ULB Marie-Claire Tricot :

« Les éditeurs européens, de deux revues internationales, ont refusé de publier le présent travail, sans même l'envoyer à des referees, en disant simplement qu'ils ne publiaient pas de travaux relatifs aux ondes de communication. Envoyé à la revue américaine ‘Electromagnetic Biology and Medicine', le travail fut accepté immédiatement.

Un travail réalisé juste après, toujours sur les ondes de communication, posa lui aussi des problèmes. J'ai envoyé cette autre publication il y a trois ans (elle était alors à la pointe, toute nouvelle) à la revue belge (Belgian Journal of Zoology) et 'ils' m'ont fait trainer, trainer ... Elle a ensuite été acceptée par les deux referees, moyennant corrections également acceptées par ces mêmes referees. Puis l'éditrice a envoyé l'article à des personnes extérieures - à l'encontre des règles dans ce domaine - travaillant 'pour' les ondes. Ils m'ont encore fait trainer .... pour finalement refuser de publier mon travail en prétextant des choses erronées. C'est alors que j'ai envoyé cet article à la revue américaine (Electromagnetic Biology and Medicine) où l'article a très vite été accepté. Bref, un comportement honteux de la part de la revue belge. »

 

Lire également :

ETUDE à l'ULB : Changements physiologiques marqués chez des protozoaires placés à proximité d'un GSM

ETUDE : La téléphonie mobile perturbe le comportement des abeilles

ETUDE suisse : Antennes relais et augmentation de cataractes chez des veaux

ETUDE : Des rats exposés chroniquement à un faible niveau de micro-ondes perdent la mémoire et meurent prématurément

 

ÉTUDE SUR LA SURMORTALITÉ DES RATS SOUMIS AUX ONDES GSM/WIFI

ÉTUDE : surmortalité des rats soumis aux ondes GSM / Wifi à faibles doses sur le long terme : RTBF et RTL-TV du 24/06/2008

Deux fois plus de rats morts à cause des ondes GSM
SCIENCES ET SANTé 24/06/2008 (RTL Info Belgique)

 

ETUDE : surmortalité des rats soumis aux ondes GSM / Wifi à faibles doses sur le long terme : RTBF et RTL-TV du 24/06/2008
Une nouvelle étude sur l'impact des ondes GSM réalisée par un chercheur belge présente des résultats inquiétants, révèle le journal Le Soir. Dirk Adang a défendu lundi à l'UCL la thèse de doctorat qu'il a consacrée à l'impact des ondes pulsées (GSM, wi-fi, antennes, etc) sur la santé de 124 rats de laboratoire. Les résultats de ses recherches sont inquiétants. Le taux de mortalité (60%) dans les trois groupes de rats exposés aux ondes est deux fois plus important que celui constaté (29%) dans le groupe témoin, préservé.

Cette étude présente un intérêt pour la santé humaine. Le rat, mammifère comme l'homme, partage 90% de son patrimoine génétique avec l'humain. La durée et les conditions de l'étude sont au-dessus de tout soupçon.

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Source : http://www.rtlinfo.be/rtl/news/article/142878/--Deux+fois...
 

Extrait JT de 13h de la chaîne RTL - TV - 24/06/2008

Dangerosité des ondes électromagnétiques prouvée par une étude sur des rats
 

Nous avons interrogé ce matin (voir les vidéos ci-dessous) le professeur émérite André Vander Vorst, promoteur de Dirk Adang. Celui-ci précise que cette étude a la brillante qualité d'avoir été effectuée sur le long terme (21 mois d'exposition) et avec des niveaux d'exposition faible. Bref, des conditions plus proches de ce que peuvent vivre les humains avec GSM et Wi-Fi. Mais le professeur répète: "C'est une étude scientifique sur un animal. On est à un bout de l'échelle. Et on est très très loin de l'autre bout de l'échelle c'est-à-dire l'homme".

Cependant, les résultats font froid dans le dos. Et le professeur lui-même a reconnu dans son interview qu'il avait dû s'asseoir quand il avait vu le taux de mortalité des rats soumis aux ondes GSM: "C'est un résultat statistiquement significatif. C'est quand même très élevé. C'est pas 20% , c'est un doublement!"

Quelles sont les causes de cette mortalité élevée? Deux familles de raison pour le professeur: les maladies d'une part et un vieillissement prématuré d'autre part.

Dans tous les cas, ces nouveaux résultats devraient appeler l'homme à la prudence. Au moins jusqu'à ce qu'on dispose de chiffres. Mais cela ne devrait pas survenir avant 2015, date préconisée par l'OMS (Organisation mondiale de la santé) pour estimer complètement l'impact sur l'homme. OK, mais en attendant? Eh bien en attendant "on manque grandement de prudence, on soumet les populations de façon croissante à l'exposition aux ondes electromagnétiques. On fait ça de façon inconsidérée. En pratique on en est à se dire qu'on va attendre si quelque chose se produit ou pas" déplore le professeur. Super...

L'Organisation mondiale de la santé recommande d'attendre 2015 pour estimer complètement l'impact des mêmes ondes sur l'homme.
 

Pr André Vander Vorst / Interview RTL - TV (24/06/2008) - 1ère partie

Une étude à très long-terme avec des expositions de niveau faible
 

Pr André Vander Vorst / Interview RTL - TV (24/06/2008) - 2ème partie

Des ondes GSM qui provoqueraient un vieillissement prématuré?
 

Pr André Vander Vorst / Interview RTL - TV (24/06/2008) - 3ème partie

On soumet de façon croissante les populations à l'exposition de cet type d'ondes électromagnétiques ...
 

Extrait JT de 19h de la chaîne RTL - TV - 24/06/2008

Une étude de l’UCL l’affirme : les ondes électromagnétiques sont dangereuses !
 

 

Article de la RTBF (Radio Télévision Belge Francophone) du 24/06/2008 :

Les ondes pulsées, GSM, wi-fi, antennes relais etc sont-elles oui ou non dangereuses pour la santé humaine ? La polémique fait rage. Les scientifiques ne cessent de se contredire. Ce qui est sûr, c'est que ces ondes affectent gravement les rats, comme le démontre une étude menée par un chercheur de l’UCL et rendue publique ce mardi, par le quotidien "Le Soir" . (RTBF, 24/06/2008)

Dirk Adang, chercheur en sciences appliquées, présentait lundi sa thèse de doctorat à l'UCL. Et le moins que l’on puisse dire c’est que les conclusions de ses recherches sont inquiétantes.

Après expérience, il ressort que le taux de mortalité des rats exposés aux ondes électromagnétiques, est deux fois plus importants que celui constaté chez les rats qui ne l'ont pas été. Chez les rats soumis à une exposition, le chercheur a constaté une augmentation du nombre de globules blancs. Comme si l'organisme réagissait à une agression étrangère.

Il est encore trop tôt pour extrapoler ces résultats à l'échelle humaine, même si le rat partage 90 % de son patrimoine génétique avec l'homme, mais ce qui est sûr, c'est qu'avec cette étude, de nouvelles questions se posent.

L'exposition aux ondes, à des faibles niveaux et à long terme, provoquent-elle un vieillissement prématuré, du système immunitaire, du système nerveux? Des présomptions existent. Reste maintenant à vérifier l'hypothèse…..

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Source :
http://www.rtbf.be/info/societe/sciences/telephonie-sans-...
 

- Extrait du Journal 'La Une' de la RTBF du 24/06/2008 - 19h30

 


- Interview radiophonique (RTBF) du professeur André Vander Vorst (UCL - expert invité au Conseil supérieur de la santé), promoteur de la thèse en sciences appliquées défendue par Dirk Adang :
 

podcast rtbf_interview_andre-van-der-vorst_24062008.mp3  (486 Ko)